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Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres-Patentes Et Arrêts Du Conseil, Parlement de Metz

Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres-Patentes Et Arrêts Du Conseil, Parlement de Metz

France

Paperback

Series: Sciences Sociales

Fiction AnthologiesGeneral LawGeneral World History

ISBN10: 2013610335
ISBN13: 9782013610339
Publisher: Hachette Livre
Published: Dec 1 2016
Pages: 688
Weight: 2.09
Height: 1.38 Width: 6.14 Depth: 9.21
Language: French
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, enregistrés au parlement de Metz; ensemble des arrêts de règlemens rendus par cette cour
Date de l'édition originale: 1774-1788
[Acte. 1633-1673]

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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